Conditions générales de vente

Préambule :

Le site est la propriété de l’entreprise « EARL IRLA » localisée au Mas de l’Arbre 66350 Toulouges (France) dans sa totalité ainsi que l’ensemble des droits y afférents. Toute reproduction, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise à l’autorisation du propriétaire.

Acceptation des conditions :

Le client doit prendre connaissance des conditions de vente, au moment de la commande. Il doit déclarer les accepter sans réserve .

Prise de Commande :

Lors d’une commande, le client doit indiquer avec précision ses nom, prénom, adresse postale, numéro de téléphone, adresse email. Il doit aussi mentionner avec exactitude l’adresse de livraison si celle-ci est différente. Toute information inexacte ou erronée sur les informations demandées entrainant une mauvaise livraison ou expédition ne pourra engager la responsabilité de l’EARL IRLA. Les commandes peuvent être effectuées selon les procédés cités ci-dessous :

• Par téléphone au 04-68-54-50-78 depuis la France métropolitaine. Du lundi au vendredi de 9h à 12h30 et 14h à 18h30.
• Par courriel à : contact@masdelarbre.fr
• Sur le site web : www.masdelarbre.com directement au niveau du formulaire de commande .
• Par courrier postal à l’adresse : EARL IRLA Mas de l’Arbre 66350. Toulouges (France)
• Par télécopie au 04-68-54-54-64

Dans les deux derniers cas, nous vous invitons à utiliser le bon de commande à imprimer ci-joint en téléchargement à l’adresse : www.masdelarbre.com/documents/commande.pdf.

Produits :

Les produits du Mas de l’arbre sont de fabrication artisanale donc en quantité limitée et le réapprovisionnement des stocks est toujours réajusté en période de fruit car seul le fruit frais est transformé.

Les produits en vente sur le site sont en principe disponibles. Toutefois en cas de rupture de stock, l’acheteur sera informé soit par courrier électronique soit par téléphone de la rupture. Il pourra alors changer de référence ou annuler sa commande.

Le client s’engage à respecter les conditions de conservation et de respecter les dates limites d’utilisation optimum.

Modalités et livraison :

Les produits sont expédiés à l’adresse de livraison indiquée sur le bon de commande. Toute commande sera livrée après règlement complet du montant dû accompagnée d’une facture définitive. Le montant de la facture est exprimé en euro. Il comprend le prix hors taxe, les frais de transport, la taxe sur la valeur ajoutée.

Les délais d’acheminement sont de 48h environ .L’EARL IRLA, n’étant pas responsable des retards de livraison, déclinera tout dédommagement. L’EARL IRLA ne pourra être tenu responsable des détériorations survenues au cours du transport ou de l’absence du destinataire lors de la livraison. Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire. Il est recommandé au destinataire de vérifier l’état du colis à la réception et d’émettre des réserves auprès de son livreur.

Les frais de transport par colissimo varient en fonction du poids du colis .Au-delà de 15kg le transport est assuré par des transporteurs et les frais de livraison dépendent alors du poids mais aussi de la zone géographique.

Règlement :

Le règlement de vos achats s’effectue soit :

• Par chèque bancaire à la commande à envoyer à l’adresse suivante :EARL IRLA
• Par virement bancaire sur le compte bancaire de l’EARL IRLA
• Par contre remboursement à la livraison de votre commande par le transporteur –frais de contre remboursement à votre charge, (à préciser dans votre commande). La livraison s’effectuera après réception du règlement réalisé à EARL IRLA
• Chèque relatif à la commande libellé à l’ordre de :EARL IRLA Mas de l’Arbre 66350.Toulouges .Dès réception du chèque relatif au montant de votre achat, votre commande sera expédiée.
• Virement bancaire réalisé par vous-même dont les coordonnées bancaires du compte à créditer vous seront fournies lors de la confirmation de commande.

Frais de transport :

Les tarifs, disponibilités et coûts de transport sont les prix indiqués sur le site marchand www.masdelarbre.com au moment de la commande. Les frais de port expédition par « colissimo » à prendre en considération sont indiqués ci- dessous :

Désignation Poids du pot en kg :

• Confiture 270g 0.460
• Confiture 340g 0.595
• Confiture 400g 0.995
• Miel 250g 0.520
• Miel 500g 0.770
• Miel 1000g 1.140
• Nectar 1.230
• Fruit Nombre de kg

Frais « colissimo » en vigueur

• 0 à 1kg 7.90€
• 1 à 2 kg 8.95€
• 2 à 5 kg 11.50
• 5 kg à 10 kg 16.50€
• 10 kg à 15 kg 24.50€

Tous les prix sont indiqués taxe comprise. Tarif valable en France Métropolitaine.

Rétractation :

Le délai de rétractation de 7 jours ne s’applique pas pour les contrats de fourniture de produits périssables, agroalimentaires, tels que les fruits vendus par EARL IRLA . Le client dispose d’un délai de rétractation de 7 jours à partir de la livraison de la commande pour les autres produits. Il doit renvoyer l’intégralité de la commande à ses frais à condition que les produits n’aient pas été ouverts et soient dans leur emballage d’origine.

Interdictions :

Les produits achetés sur le site www.masdelarbre.com sont destinés à l’usage personnel du client et non à la revente. Protection des données personnelles : Toutes les données personnelles confiées lors de la commande sont protégées et confidentielles. L’EARL IRLA s’interdit la cession ou la revente à des tiers .Elles ne pourront être utilisées que dans le cadre de la commercialisation de nos produits.